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Conseils et Commissions

Pris en application de la loi du 26 janvier 1984 sur l’enseignement supérieur et de la loi Libertés et Responsabilités des Universités du 10 août 2007, les statuts des Instituts Nationaux des Sciences Appliquées ont prévu l’existence de plusieurs instances :

 

Des conseils

  • un Conseil d'Administration
    Sont élus 8 représentants des usagers, soit : 5 représentants des élèves-ingénieurs à raison de 2 pour les élèves-ingénieurs de 1ère et 2ème années et 3 pour les élèves-ingénieurs des trois années d'options, 2 représentants des étudiants de DEA et de Formation Continue n'appartenant pas aux catégories précédentes, 1 représentant des élèves qui devient, du fait de son élection, Président du Bureau des Élèves.
    Président du CA : Christian Poncet


  • un Conseil Scientifique
    Il assure la liaison entre l'enseignement et la recherche, notamment pour le 3ème cycle. Sont élus pour deux ans deux représentants des étudiants de 3ème cycle (5ème année + DEA , DEA, DESS, Formation Doctorale et habilitation à diriger les recherches).
    Vice-Président du CS : Germain Garcia

  • un Conseil des Études
    Il examine, notamment, les mesures relatives aux activités de soutien, aux œuvres universitaires et scolaires, aux services médicaux et sociaux, aux bibliothèques et centres de documentation, il est garant des libertés politiques et syndicales étudiantes.
    Sont élus 10 représentants des usagers (tout statut, toute formation) élus pour 2 ans.
    Vice-Président du CE : Alain Liné

  • des Conseils de Départements et de Centres

 

Des commissions

  • la Commission Paritaire d'Établissement
  • la Commission de Perfectionnement Pédagogique
  • la Commission d'Organisation des Études
  • la Commission Sociale
  • la Commission Culture

 

Des comités

  • le Comité Technique

  • le Comité de Direction : Le Comité de Direction, composé des directeurs de Départements et de Centres, du Secrétaire Général, de l’Agent comptable, des Directeurs des Études, des Relations Internationales, est présidé par le Directeur de l’INSA Toulouse ; la responsable Communication y assiste également. Le Comité de Direction aide le Directeur dans la direction, les choix stratégiques et la gestion de l’établissement.

  • le Comité Hygiène et Sécurité et Conditions de travail