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Foire aux questions dédiée à la reprise d’activité

Le gouvernement a annoncé un déconfinement progressif de la population à compter du 11 mai 2020 autorisant une reprise partielle de l’activité des établissements d’enseignement et de recherche. 

 

L’INSA Toulouse, avec le concours de son CHSCT, aux sein des conseils de l’établissement et en concertation avec l’ensemble des partenaires de recherche, travaille à la définition des conditions d’un retour gradué et contrôlé sur site des agents autorisés, afin de préserver en premier lieu leur santé et d’assurer leur sécurité.

 

 Cette FAQ a été mise à jour pour la 3ème phase du Plan de reprise d’activité, qui débute le 22 juin 2020.

Modalités générales

Liste des questions :

  1. Qu’est ce qu’un plan de reprise d’activité ?
  2. Quels sont les grands principes de la reprise ?
  3. Comment va se passer la rentrée 2020 pour les personnels de l'INSA ?
  4. Quels sont les principes de base appliqués après la période de confinement, et jusqu’à nouvel ordre ?
  5. Le 22 juin, tous les personnels devront-ils être présents sur leur lieu de travail ?
  6. Sera-t-il possible de déjeuner sur place ?
  7. Comment sont prises les décisions opérationnelles pendant la période de crise ?
  8. Peut-on, sous réserve de nécessité, organiser des réunions à l’INSA Toulouse ?
  9. Puis-je partir en mission ?
  10. Puis-je avoir accès aux courriers ?
  1. 1 - Qu’est ce qu’un plan de reprise d’activité ?

    Le PRA est une démarche permettant d’anticiper, de prévoir et de planifier le retour aux activités normales de l’INSA Toulouse. 

    Il est travaillé en concertation avec les responsables de structures et est présenté aux membres du CHSCT et du CT. Il doit faire l’objet d’une validation dans les instances. Chaque structure construit une déclinaison du PRA de l’INSA qui lui est propre.

     

    Il doit permettre de limiter des impacts négatifs de reprise (effet d’engorgement, de surcharge d’activité), de hiérarchiser et de planifier les actions, en considérant au premier niveau les conditions sanitaires qu’exige le déconfinement.

     

    Le PRA prend en compte le caractère progressif d’une reprise d’activité, en incluant les décisions externes ainsi que les décisions des instances de l’établissement. Il a donc vocation à être un document de nature stratégique, d’aide à la décision pour faciliter l’organisation du retour à la normale.

    Le PRA prévoit une programmation par phases tenant compte de l’évolution du contexte pandémique, avec une montée progressive du présentiel.

  2. 2 - Quels sont les grands principes de la reprise ?

    Parmi les grands principes devant organiser la reprise, il convient de signaler : 

    • le maintien du travail à distance pour les personnels les plus fragiles ou lorsqu’il est rendu nécessaire par l’impossibilité de respecter les gestes barrières, 
    • la mise en place des mesures de protection et prévention nécessaires, 
    • la prise en compte des situations personnelles des agents (garde d'enfants, fragilités, ...).

  3. 3 - Comment va se passer la rentrée 2020 pour les personnels de l'INSA ?

    La circulaire du 11 juin 2020 du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation cible une présence sur site des personnels et des étudiants à compter de la rentrée 2020, dans le respect des consignes sanitaires actuellement en vigueur. 

    La totalité des personnels sera donc de retour sur site fin août, au retour de leurs congés d'été. Un travail est en cours pour organiser au mieux cette reprise, en ayant la sécurité de toutes et tous comme priorité. 

    Des groupes de travail sont également en cours pour préparer les conditions d'accueil et les modalités de scolarité des étudiants.

  4. 4 - Quels sont les principes de base appliqués après la période de confinement, et jusqu’à nouvel ordre ?

    Le nouveau contexte de reprise d’activité est fixé par les annonces du Premier ministre du 28 mai, la circulaire rectificative DGESIP du 3 juin, le communiqué sur la réouverture progressive des frontières du MEAE / ministère de l’Intérieur du 12 juin et les annonces du Président de la République du 14 juin 2020.

     

    Les établissements peuvent progressivement reprendre une partie de leurs activités sur site (hors formation initiale) ; cette reprise est favorisée par l’annonce présidentielle du 14 juin indiquant que les établissements scolaires devront accueillir tous les élèves, dont le retour est « obligatoire », à partir du 22 juin.

    Dans le strict respect des mesures sanitaires visant à préserver la santé des usagers et des personnels (distanciation physique, port du masque dans certaines circonstances, lavage fréquent des mains, …), et conformément à ce nouveau contexte, la phase 3 du PRA de l’INSA a été adaptée. Ces modalités ont fait l’objet d’une présentation en CT du 16 juin 2020.

    Ces règles sont valables jusqu’à la rentrée de septembre 2020 et pourront être ajustées en tant que de besoin.

  5. 5 - Le 22 juin, tous les personnels devront-ils être présents sur leur lieu de travail ?

    La reprise de l’activité sur site sera progressive, se fera dans le respect des règles sanitaires et des mesures gouvernementales en vigueur.

     

    Compte tenu des consignes nationales et des capacités d’entretien des surfaces occupées, à compter du 22 juin 2020, le PRA est modifié comme suit.

    • PRA des laboratoires/CRITT : possibilité d’augmenter la présence sur site de façon progressive. Le directeur d’unité définit les modalités d'organisation du travail en tenant compte des consignes sanitaires.
    • Possibilité pour tout agent actuellement en télétravail/travail à distance de venir travailler sur site sur autorisation du responsable de structure et information obligatoire des surfaces utilisées à l’adresse service-general@insa-toulouse.fr afin d’assurer un entretien des surfaces adapté. Le responsable de structure définit les modalités d'organisation du travail en tenant compte des consignes sanitaires.
    • Réouverture de la bibliothèque au public, de façon restreinte et en respectant les consignes sanitaires.

  6. 6 - Sera-t-il possible de déjeuner sur place ?

    À compter du lundi 22 juin 2020, du lundi au vendredi de 11h à 15h, la cafétéria CROUS de l'école ré-ouvre.

    Ce service se fera exclusivement en vente à emporter (menu unique) dans les respects des gestes barrières et des mesures de distanciation.

     

    Autres points de restauration :

    Du lundi au vendredi de 10h30 à 15h la Cafet’ au Théorème du Crous propose une vente à emporter pour les agents :

    • salades Cocotte, Caesar, Jambalaya, Parma, 

    • sandwichs Calimayo, Veggie, Parisien, Lyonnais, Méditerranée, Sidonie, 

    • pâtes maison

    • plats complets à réchauffer

    Ce service se fera exclusivement en vente à emporter dans les respects des gestes barrières et des mesures de distanciation.

     

    Les restaurants central (Campus Belin), 205 route de Narbonne et CEMES ont ouverts le lundi 18 mai 2020. 

    La prestation proposée sera adaptée à la crise sanitaire. Toutes les mesures seront mises en oeuvre pour garantir la sécurité et faciliter les gestes barrières. 

    Selon les modalités prévues au niveau national, l’offre alimentaire sera mise en place de manière progressive. Le calendrier des différentes phases de déploiement évoluera en fonction de la fréquentation. Il vous sera communiqué au fur et à mesure. 

     

    Les agents peuvent apporter leur repas « tiré du sac » sur site, froid si possible. Il convient de privilégier les repas en extérieur, si le temps le permet.

    Un espace permettant de se restaurer dans le respect des consignes sanitaires sera mis à disposition salle 111 du bâtiment 20. 

    Par dérogation temporaire, les travailleurs sont autorisés à prendre leur repas dans les locaux affectés au travail (bureau à l’exception de toute pièce contenant des équipements techniques), sous condition expresse de respecter les consignes d’évacuation des déchets et de procéder au nettoyage de la surface de travail.

  7. 7 - Comment sont prises les décisions opérationnelles pendant la période de crise ?

    Une cellule Covid-19 est opérationnelle à l’INSA depuis le début de la crise sanitaire. Elle se réunit toutes les semaines depuis début mars.

    Elle a pour objectif la prise en compte rapide et coordonnée des problématiques liées à la diffusion du coronavirus dans notre établissement.

    Dans un premier temps, la cellule a élaboré et assuré le suivi du plan de continuité de l’activité (PCA) afin de garantir le maintien des missions essentielles de l’institut.

    Elle assure désormais la finalisation et l’adaptation en temps réel du plan de reprise de l’activité (PRA).
    Les décisions sont soumises aux instances réglementaires qui continuent de se réunir à distance de façon régulière.

    La cellule Covid-19 sera opérationnelle jusqu’à la reprise normale des activités au sein de l’établissement.

  8. 8 - Peut-on, sous réserve de nécessité, organiser des réunions à l’INSA Toulouse ?

    Il est possible de réserver par demi-journée une salle de réunion située au bâtiment 20. Les réservations doivent être réalisées via l’adresse service-general @ insa-toulouse.fr
    Un pool de 5 salles de réunions sera disponible (amphi Vinci, salles 5-6-7-9 du bâtiment 20). Les réunions devront être tenues dans le strict respect des gestes barrières et des consignes sanitaires. Un entretien adapté des salles sera assuré.

  9. 9 - Puis-je partir en mission ?

    • Missions en France métropolitaine ou dans le cadre des pays de l’espace européen (États membres de l’Union européenne ainsi qu’Andorre, Islande, Liechtenstein, Monaco, Norvège, Saint-Marin, Suisse et Vatican) : autorisées par les directeurs de laboratoires, de centres et de services, par délégation de signature du directeur. En raison de la réouverture progressive des frontières, les missionnaires concernés sont invités à se connecter sur le site "conseils aux voyageurs" (https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs/) et surtout sur le site de l'ambassade de France concernée, pour disposer des informations les plus récentes.
    • Missions dans les autres pays : autorisation nécessaire de la direction de l'INSA / FSD. Ne seront accordées que pour des motifs impérieux.
    • Réévaluation de la situation au 1er juillet

  10. 10 - Puis-je avoir accès aux courriers ?

    • Courrier entrant : les responsables des structures sont autorisés à faire récupérer le courrier à la loge et à permettre à un agent d’assurer le traitement du courrier avant le retour sur site des

      agents pour venir le consulter (dans le cadre de la procédure d’accès dérogatoire).

    • Les modalités de courrier départ seront ultérieurement précisées.

Prévention

Liste des questions :

  1. Quelles sont les garanties sanitaires prises par l’établissement ?
  2. Dans quelles conditions le travail pourra-t-il reprendre sur site ?
  3. Que dois-je faire en cas d’une possible infection Covid-19 ?
  4. Le port du masque sera-t-il obligatoire lors de la reprise du travail sur site ?
  5. Quels sont les autres équipements de protection mis à disposition des personnels ?
  1. 1 - Quelles sont les garanties sanitaires prises par l’établissement ?

    Les prestations de nettoyage seront adaptées avant et lors de la reprise de l’activité afin de permettre le retour des personnels dans un environnement conforme avec les standards d’hygiène requis par la situation sanitaire.

  2. 2 - Dans quelles conditions le travail pourra-t-il reprendre sur site ?

    La distanciation impose une distance minimale de 1m entre deux personnes dont le respect peut être assuré par l’organisation du travail (horaires décalés, rotation d’effectifs…) l’adaptation de l’usage des locaux (organisation du mobilier…).

    Les gestes barrières à effectuer, et par ordre de priorités, sont :

    1. se laver régulièrement les mains à l'eau et au savon ;
    2. se couvrir systématiquement le nez et la bouche quand on tousse ou éternue ;
    3. se moucher dans un mouchoir à usage unique à éliminer immédiatement dans une poubelle ;
    4. éviter de se toucher le visage, en particulier le nez, la bouche et les yeux ;
    5. limiter les contacts directs et indirects (via les objets) ;
    6. porter impérativement un masque homologué AFNOR dès lors que les règles de distanciation physique ne peuvent être garanties.
    7. Aérer régulièrement les locaux (pendant 10-15 min toutes les 3 heures).

  3. 3 - Que dois-je faire en cas d’une possible infection Covid-19 ?

    Dès les premiers signes,

    À domicile :

    • rester chez soi ou dans son lieu de confinement ;
    • éviter les sorties et les contacts avec des personnes fragiles ;
    • prévenir son supérieur hiérarchique de son absence ;
    • contacter le médecin traitant si besoin ainsi que le médecin de prévention : anne-francoise.auter @ dr14.cnrs.fr

     

    Sur le lieu de travail :

    • prévenir son supérieur hiérarchique ;
    • consulter son médecin traitant ;
    • contacter le médecin de prévention anne-francoise.auter @ dr14.cnrs.fr (mettre en copie la DRH dejeanm @ insa-toulouse.fr ).

  4. 4 - Le port du masque sera-t-il obligatoire lors de la reprise du travail sur site ?

    Conformément aux préconisations sanitaires imposant le respect de gestes barrières, les mesures de distanciation sociale et favorisant le travail à distance, le port du masque est obligatoire pour les seules situations professionnelles où le respect de la distance sociale d’1 mètre est impossible. 

     

    À compter du 22 juin, le port du masque devient également obligatoire dans les circulations. Il reste conseillé dans les espaces collectifs.

     

    Pour répondre à cette problématique, l’établissement a commandé des masques chirurgicaux et des masques barrières en tissu, lavables et réutilisables. 

    La distribution se déroule de deux manières :

    • les masques chirurgicaux sont distribués directement aux structures qui se chargeront en interne de procéder à la distribution via le réseau de prévention.
    • les masques alternatifs (réutilisables/tissu) sont distribués aux agents travaillant sur site au sein des services ou bien demandant un accès ponctuel à un bâtiment. La distribution se fait à la loge de l’INSA.

    Les personnels sont aussi incités à porter les masques qu’ils auront pu acquérir par leurs propres moyens (via leur commune ou tout autre fournisseur). Ils devront respecter la norme AFNOR en vigueur.

  5. 5 - Quels sont les autres équipements de protection mis à disposition des personnels ?

    Des points de mise à disposition de gel hydroalcoolique seront mis en place et les points d’eau seront pourvus en permanence en savon permettant le lavage des mains et d’essui mains papier jetables.

     

    Des gants devront être fournis à minima aux personnels procédant occasionnellement à des opérations de nettoyage.

     

    Des vaporisateurs de produits de nettoyage et essuie-main seront mis à disposition pour que les agents autorisés à venir travailler sur site puissent nettoyer leur espace de travail.

     

    Le port du masque reste obligatoire dans le cas de l’impossibilité de respecter la distanciation sociale. d’1 mètre entre chaque agent. Il est obligatoire dans les circulations ou espaces collectifs. Pour mémoire, chaque agent INSA peut retirer un jeu de 4 masques réutilisables à la loge.

Ressources humaines

Liste des questions :

  1. J’ai un problème de santé, dois-je travailler sur site ?
  2. Je dois garder mon ou mes enfants. Comment va se passer la reprise ?
  3. Comment seront prises en compte les conditions de déplacement domicile travail ?
  4. Des aménagements d’horaires sont-ils envisageables pour respecter les consignes sanitaires ?
  1. 1 - J’ai un problème de santé, dois-je travailler sur site ?

    Non. Avant toute reprise sur site, le responsable de structure, service ou d’unité doit vous orienter vers le médecin de prévention (anne-francoise.auter @ dr14.cnrs.fr) en mettant en copie la directrice des ressources humaines (dejeanm @ insa-toulouse.fr). Le médecin de prévention évalue la possibilité de votre reprise de poste sur site, mais il est rappelé que le travail à distance est la règle à privilégier dès lors qu’il est possible.

     

    Pour rappel, le médecin de prévention est à l’écoute des agents pour toutes questions médicales et sanitaires.
    Il a pour mission d’éviter toute altération de l’état de santé des personnels du fait de leur activité professionnelle, dans la préservation du secret médical.

  2. 2 - Je dois garder mon ou mes enfants. Comment va se passer la reprise ?

    Suite aux annonces du Président de la République, les crèches, écoles et collèges vont devoir accueillir tous les enfants à compter du lundi 22 juin 2020.
    Merci de prendre contact avec le service ressources humaines si ce n'était pas le cas.

     

    Rappel : Dans le cas où un enfant est malade, les autorisations d'absence pour garde d'enfants malade habituelles peuvent être mobilisées dans la limite du décompte annuel  et sur production d'un certificat médical du médecin.

  3. 3 - Comment seront prises en compte les conditions de déplacement domicile travail ?

    Les agents doivent respecter les recommandations nationales concernant l’usage des transports : le port du masque est maintenant obligatoire dans les transports publics. 

     

    Dans la mesure du possible, il convient de favoriser les modes de déplacement individuels.

    En cas de difficultés pour respecter les nouvelles conditions d’usage, l’agent doit en informer son supérieur hiérarchique afin d’envisager une solution de reprise adaptée.

  4. 4 - Des aménagements d’horaires sont-ils envisageables pour respecter les consignes sanitaires ?

    Pour les activités devant être exercées en présentiel, le respect des mesures de distanciation sociale et de protection adaptées doit être prévu, ce qui peut notamment impliquer de prévoir des horaires aménagés ou une rotation des effectifs.

    Ces modalités sont définies par chaque responsable dans le plan de reprise d’activité de la structure d’affectation des agents et le respect de la réglementation du temps de travail.

Informations générales sur le Covid-19


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Mises à jour - mercredi 17 juin 2020