La DOC

Partenaire incontournable de vos projets

La Direction Opérationnelle de la Contractualisation (DOC) prend en charge l’ensemble des tâches administratives, juridiques et financières visant à faciliter et sécuriser le dépôt et l’exécution de vos projets qu’ils soient à contenu scientifique, pédagogique ou autres.

Dès l’aide au montage et négociation des contrats jusqu’à leur justification et valorisation des résultats, la DOC est votre partenaire incontournable pour la réussite de vos projets.
Assurant la mise en œuvre et le suivi du triptyque « Montage-Exécution-Valorisation », les compétences mises en œuvre par nos agents vous permettent de vous consacrer pleinement aux contenus de vos projets , leur donnant ainsi la plus-value, parfois indispensable, pour les finaliser avec la garantie de son expertise.

La « Recherche Partenariale » : La Recherche Industrielle

La DOC de l’INSA Toulouse apporte une expertise financière et un soutien juridique au moment du montage des projets, préservant ainsi au maximum les intérêts des enseignants et des chercheurs et de l’établissement.

La mission principale du service est donc de négocier avec les partenaires publics et privés tous types de contrats en lien avec les projets : accord de collaboration, accord de consortium, accord de confidentialité (NDA), accord de transfert de matériel (MTA), convention d’accueil, accord cadre, laboratoire commun…

La DOC de l’INSA Toulouse intervient également dans des opérations de sensibilisation des Chercheurs / Enseignants-Chercheurs sur les enjeux du partenariat et la valorisation de la recherche.

Depuis 2012, cette valorisation de la recherche est réalisée en partenariat avec la SATT Toulouse Tech Transfer (TTT) notamment, et dont la mission première est d’accélérer le transfert de la recherche publique vers les entreprises.

Contacts : Chloé LEON-ARTHUR/Thibaut LACROIX / Juristes DOC
doc.ju@insa-toulouse.fr

Tel : 05 67 04 88 17

« Recherche Contractuelle » : la Recherche financée par Appel à Projets Publics
  1. La cellule montage de la DOC de l’INSA accompagne les porteurs dans le montage financier et administratifs des projets et apporte son expertise sur les règles des différents financeurs régionaux, nationaux ou européens. En lien avec les différents services de l’établissement, l’aide au montage englobe les aspects budgétaires mais aussi les aspects Juridiques, RH, Marchés, Calendrier, etc.  Elle peut aussi conseiller sur les sources de financement en fonction des caractéristiques du projet à développer.
  2. La cellule montage de la DOC de l’INSA propose aux porteurs de projets plusieurs niveaux d’intervention :
  • Accompagnement et conseil sur les sources de financement possibles, en fonction des caractéristiques du projet à développer.
  • Aide au montage : aide à la préparation des documents administratifs en interaction avec les financeurs, montage budgétaire,(dans certains cas particuliers, selon les financeurs soumission du projet sur les plateformes dédiées.)
  • Accompagnement à la mise en place administrative des projets.

Contacts : Daniela CHIANG/Emmanuelle CASANOVA
doc.fi-saic@insa-toulouse.fr

Tel : 05 61 55 93 97

La « Formation Contractuelle » : La Formation financée par Appel à Projets Publics
  1. La cellule montage du SAIC de l’INSA accompagne les porteurs dans le montage financier et administratifs des projets et apporte son expertise sur les règles des différents financements régionaux, nationaux ou européens. En lien avec les différents services de l’établissement, l’aide au montage englobe les aspects budgétaires mais aussi les aspects RH, Marchés, Calendrier, etc.  Il peut aussi conseiller sur les sources de financement en fonction des caractéristiques du projet à développer.
  2. La cellule montage du SAIC de l’INSA propose aux porteurs de projets plusieurs niveaux d’intervention :
  • Accompagnement et conseil sur les sources de financement possibles, en fonction des caractéristiques du projet à développer.
  • Aide au montage : aide à la préparation des documents administratifs en interaction avec les financeurs, montage budgétaire, soumission du projet sur les plateformes dédiées.
  • Accompagnement à la mise en place administrative des projets.

Contact :  Daniela CHIANG/Emmanuelle CASANOVAS
montage.fi@insa-toulouse.fr

Tel : 05 61 55 93 97

Organisation de colloques et manifestations scientifiques

L’INSA Toulouse est doté d’un service dédié à l’organisation d’évènements scientifiques. Il propose un accompagnement personnalisé des enseignants chercheurs de l’INSA à l’organisation de leur évènement.

Les missions du service :

  • Accompagner l’enseignant chercheur avant, pendant et après l’évènement
  • Préparer le site web de l’évènement et le site des inscriptions en ligne avec module de paiement sécurisé
  • L’accompagner dans le choix des lieux pour l’évènement et pour la soirée de gala
  • L’accompagner dans le choix des prestataires, restauration, bus cadeaux…
  • Assurer les commandes aux différents prestataires et en assurer le paiement
  • Enregistrer les inscriptions assurer la facturation, suivre le recouvrement
  • Faciliter et accompagner l’accueil des intervenants
  • Assure l’accueil le jour de la conférence

Contact : Patricia JARRY
patricia.jarry@insa-toulouse.fr

Tel : 05 61 55 95 31

 

Les partenaires de votre réussite : la DOC, INSAVALOR et TTT
  • Les plus de la DOC : Proximité, Réactivité, Disponibilité, Personnalisation, Expertise.
  • INSAVALOR : Société Anonyme, filiale de l’INSA Lyon et dont l’INSA Toulouse est actionnaire, INSAVALOR offre avec souplesse des solutions complémentaires et sûres à la réussite de la recherche partenariale.
  • Toulouse Tech Transfer ( TTT)  : Société Anonyme dont le capital est détenu par les principaux acteurs académiques et titulaire du mandat de valorisation confié par l’INSA pour dix ans, TTT assure le transfert vers l’industrie des résultats obtenus par les équipes de recherche ;il prend en charge à ce titre la recherche de partenaires vers lesquels les brevets peuvent être valorisés. Il assure ensuite le suivi des échanges contractuels et financiers.

Des questions ?

EN 1 Clic

Annuaire

ENT

Rejoindre
les équipes

Marchés publics

Soutenir l'excellence

Fondation
INSA
Taxe
apprentissage

INSA Toulouse
135 avenue de Rangueil
31077 Toulouse cedex 4
Tél : 05 61 55 95 13
Fax : 05 61 55 95 00

Logo Communauté d'universités et établissements de Toulouse
Logo Bienvenue En France

Dans un souci d'alléger le texte et sans aucune discrimination de genre, l'emploi du genre masculin est utilisé à titre épicène.

INSA Toulouse
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.
En cliquant sur "Accepter", vous acceptez l'utilisation de cookies en provenance de ce site ainsi que notre politique de protection des données personnelles.