» L’intégrité scientifique est la conduite intègre et honnête qui doit présider à toute recherche  » (rapport Pierre Corvol, 2016).

Dans le cadre de sa politique scientifique, l’établissement souhaite ré-affirmer son engagement et son implication pour une recherche transparente, ouverte et intègre.

A cette fin, une charte concernant l’éthique et l’intégrité scientifique a été validée au Conseil d’administration le 28 novembre 2024.

Date de parution le 28 novembre 2024.
Charte en anglais.

Dans le cadre de sa politique de déploiement de la Science Ouverte et pour répondre à la nécessité de confiance entre la science et la société, l’INSA Toulouse a décidé de nommer un.e référent.e intégrité scientifique.

Danièle Fournier-Prunaret, Professeure Émérite au Département de Génie Électrique et Informatique, a été nommée référente intégrité scientifique de l’INSA Toulouse pour une durée de 3 ans à compter du 1^er avril 2023.

Elle sera le premier contact pour tous les acteurs de la recherche qui se poseraient une question relative à l’intégrité scientifique, et pour tous ceux qui pensent avoir constaté un manquement qui mériterait une action.

Ses missions

Les missions sont définies dans une circulaire de 2017 et dans le vadémécum 2017 issu du rapport Corvol :

• contribuer à la définition et assurer la bonne mise en œuvre de la politique générale d’intégrité scientifique de l’établissement;
• contribuer à la mise en place d’évènements de sensibilisation, et de prévention, relatifs à l’intégrité scientifique, en lien avec les instances concernées de l’établissement;
• s’assurer de la mise en place de dispositifs de traitement des manquements à l’intégrité scientifique;
• rendre compte au chef d’établissement et aux instances de l’établissement ;
• consulter la liste des référents et de leurs coordonnées régulièrement mise à jour.

Les référents, outre son action principale au sein de leur propre établissement, travaillent en réseau pour mutualiser leurs expériences et coordonner leur action. Plusieurs réseaux sont établis :

• un réseau national, RESINT, regroupant tous les référents français;
• un conseil français de l’intégrité scientifique (CoFIS) lié à l’HCERES.

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