La qualité de la vie étudiante est une composante à part entière du projet de l’INSA Toulouse. Elle doit permettre à chacun de s’engager, de se rencontrer et de profiter des nombreux temps collectifs du campus dans un cadre respectueux et sécurisant.

Cette ambition se traduit par une politique de prévention qui porte notamment sur les conduites à risques, les consommations d’alcool, les violences sexistes et sexuelles (VSS), les discriminations et le racisme. Elle associe des actions de sensibilisation, un encadrement des événements, la responsabilisation des étudiants et des associations et des dispositifs d’écoute et d’accompagnement.

Des événements festifs encadrés et une prévention des risques liés à la consommation d’alcool

L’établissement fait le choix d’un cadre rigoureux pour prévenir les consommations excessives et les comportements à risques, en particulier lors des temps festifs.

La politique menée repose notamment sur plusieurs mesures concrètes :

• une semaine d’accueil avec une consommation d’alcool fortement encadrée, avec zéro consommation pour les mineurs, une consommation limitée pour les majeurs et une sensibilisation systématique aux risques liés à l’alcool lors des événements d’accueil ;
• un cadre renforcé pour les boums, avec un filtrage à l’entrée, la présence d’un référent-étudiant alcoolisation et de deux référents-étudiants VSS pour chaque soirée, ainsi que des mesures de prévention et de régulation définies avec les étudiants et les associations ;
• des safe zones, permettant à une personne qui en ressent le besoin de se mettre à l’écart et de bénéficier d’un espace calme et sécurisé pendant les soirées ;
• un suivi renforcé de l’ensemble des événements étudiants, avec l’accompagnement de leur organisation par un personnel de l’école dédié, en lien avec les associations étudiantes ;
• la formation et la sensibilisation des étudiants et des équipes associatives aux conduites à tenir en matière de prévention de l’alcoolisation, des VSS, des discriminations et de gestion des situations à risques ;
• l’adhésion annuelle de l’établissement et de l’Amicale des élèves à la Charte Cpas1Option, qui constitue un cadre de référence pour la prévention et la réduction des risques en milieu festif ;
• la formation des acteurs étudiants engagés dans la prévention et leur association aux dispositifs mis en place lors des événements ;
• une politique de tolérance zéro à l’égard des violences, des comportements sexistes et sexuels inappropriés, des discriminations, des comportements racistes et des comportements mettant en danger la sécurité des personnes, pouvant, le cas échéant, donner lieu à des mesures ou sanctions disciplinaires.

Depuis cette année, l’INSA Toulouse développe également, en partenariat avec le Service de santé étudiante (SSE), de nouveaux formats de prévention à destination des étudiants, notamment un escape game consacré aux compétences psychosociales et à la prévention des conduites addictives. Des temps de sensibilisation prévention des addictions et des conduites à risques à destination des étudiants entrants viennent également compléter ces actions.

La prévention des conduites addictives constitue par ailleurs l’un des axes du Schéma directeur de la vie étudiante 2024-2029.

Les VSS, les discriminations et le racisme : sensibiliser dès la rentrée et former les actrices et acteurs de la vie étudiante

La prévention des violences sexistes et sexuelles commence dès l’arrivée à l’INSA.

Chaque année, tous les nouveaux élèves de 1re, 2e et 3e années, en formation initiale ou en apprentissage, bénéficient d’un atelier de sensibilisation aux VSS, aux discriminations et au racisme. Ces ateliers sont encadrés par un binôme composé d’un membre du personnel de l’INSA et d’un étudiant, afin de croiser les regards et de favoriser les échanges avec les nouveaux arrivants.

Les élèves travaillent en petits groupes à partir de scénarios inspirés de situations de la vie du campus : identifier les violences ou discriminations, comprendre la situation vécue par une victime, réfléchir au rôle du témoin et aux façons d’intervenir, et connaître le cadre légal.

Cette sensibilisation est complétée par la formation des étudiants engagés dans la prévention des VSS lors des activités et soirées étudiantes. Le Centre Gaston Berger travaille ainsi avec la Com’Prev’ de l’Amicale des élèves, à laquelle il apporte une formation comprenant notamment des contenus théoriques et juridiques et la présentation du dispositif de signalement de l’INSA.

Un dispositif pour écouter, signaler et accompagner

La prévention s’accompagne d’un dispositif permettant d’agir lorsqu’une situation survient.

L’INSA Toulouse dispose d’une plateforme de signalement et d’une cellule d’écoute composée de référentes et référents formés à l’écoute, aux VSS et aux LGBTphobies. Les victimes comme les témoins peuvent les saisir.

Le dispositif peut notamment conduire, selon les situations et avec l’accord de la personne concernée, à une orientation vers les services de santé ou sociaux, un accompagnement psychologique, des mesures de protection ou d’aménagement, voire à l’engagement d’une procédure disciplinaire ou à un signalement aux autorités compétentes.

Une politique inscrite dans la durée

L’ensemble de ces actions s’inscrit dans une politique globale et structurée de la vie étudiante, formalisée dans le Schéma directeur de la vie étudiante 2024-2029, fruit d’une démarche participative associant étudiants, personnels, enseignants et associations.

Le schéma réunit 38 actions déclinées en 80 jalons, autour de trois grandes orientations : améliorer l’accueil et l’intégration, favoriser la réussite, l’épanouissement et le bien-être, et construire une communauté étudiante responsable, engagée et inclusive. La prévention de la santé, les conduites addictives, les VSS et les discriminations y occupent une place explicite.

Cette démarche s’accompagne également de chartes destinées à poser un cadre commun pour la vie étudiante et la vie sur le campus. La Charte de Bonne Conduite, portée par l’Amicale des élèves, rappelle les règles et les engagements attendus au sein de la communauté étudiante. Une Charte des Bonnes pratiques sur le Campus, portée par l’établissement avec la participation des élues et élus étudiants, doit par ailleurs être présentée prochainement au Conseil des Études.
Ces démarches complémentaires ont pour objectif de contribuer à faire du campus un espace sûr, respectueux et agréable pour tous.

La politique est portée par l’établissement et mise en œuvre collectivement, avec la mobilisation du Service Formation, Vie Étudiante et de Campus, du Centre Gaston Berger, du Service de santé étudiante, des associations, des personnels et des étudiants eux-mêmes.

L’objectif est clair : donner à chacun les moyens de profiter pleinement de la vie étudiante, dans un environnement où la prévention, la responsabilité et le respect sont l’affaire de toute la communauté INSA.

Un service d’informations, d’accueil et de sécurité (la loge), situé à l’entrée de l’INSA, est ouvert 24h/24h. Un service de la vie étudiante est en soutien au quotidien des élèves et les accompagne dans leurs initiatives de vie de campus.

Lieu de savoir et d’apprentissage, la bibliothèque propose un large choix de documents imprimés et numériques. Une équipe de 10 personnes est à votre écoute pour répondre à vos besoins. Des espaces aménagés et des services innovants sont déployés pour vous accompagner dans la réussite de vos études.

De larges horaires d’ouverture permettent de bénéficier d’espaces de travail, en dehors des cours.

Site internet Bib’INSA

Les structures étudiantes, l’association des personnels et le pôle artistique et culturel permettent de créer une ambiance conviviale sur le campus et participent à l’organisation d’importantes manifestations.

Le Centre des APS gère en collaboration avec les élèves, l’Association Sportive des étudiants. Cette association est affiliée à la Fédération Française du Sport Universitaire et ses licenciés peuvent participer à l’ensemble des compétitions qu’elle organise.

Le Schéma Directeur de la Vie Étudiante 2024-2029 structure un ensemble d’actions pour améliorer durablement la vie des étudiants sur le campus et leur donner les moyens de se sentir suffisamment bien pour être en capacité de réussir leurs études.

Issu d’une démarche participative, le plan d’actions repose sur trois axes majeurs : accueil et intégration, bien-être et réussite, engagement et inclusion.

• Consulter le schéma directeur de la vie étudiante et associative
• Annexes

La cellule d’écoute de l’INSA Toulouse est un dispositif destiné à accueillir la parole des étudiants et des personnels confrontés à des situations de violences sexistes et/ou sexuelles et de LGBTphobie.

Elle propose :

• Un espace d’écoute neutre et sécurisé, assuré par des professionnels formés à l’écoute ;
• Un accompagnement personnalisé, permettant d’identifier les besoins et d’orienter vers les services compétents (soutien psychologique, service social, médecine, etc.) ;
• Une aide à la formalisation d’un signalement en vue de son dépôt sur la plateforme dédiée https://insa-toulouse.besignal.com/

Pour prendre rendez-vous avec la cellule d’écoute, l’intéressé·e envoie un email à ecoute-signalement@insa-toulouse.fr. Cette cellule d’écoute interne comprend les 10 membres référents d’écoute de l’INSA, qui ont suivi une formation à l’écoute, aux VSS et aux LGBTphobies. L’intéressé·e peut choisir deux personnes parmi ces membres référents-écoute, qui recevront le témoignage et l’accompagneront dans ses démarches.

Liste des membres de la cellule d’écoute :

• Manon Testu-Rouzic, étudiante INSA
• Liam Benlafquih, étudiant INSA
• Senghor Jonas, étudiant INSA
• Lucie Camp, alumni INSA
• Nour Tachez, alumni INSA
• Emeline Huguet, Documentaliste BIB’INSA
• Olivier Mazet, enseignant-chercheur GMM
• Matthieu Peyre-Lavigne, ingénieur de recherche
• Frédéric Fernando, assistant administratif GP3E
• Morgane Flahault, Enseignante CSH, référente égalité de genre

La cellule psycho-médico-sociale reste également à votre écoute.

L’INSA Toulouse affirme son engagement ferme en faveur d’un environnement d’étude et de travail respectueux, sûr et inclusif. L’INSA Toulouse encourage toute personne à signaler les comportements inappropriés ou répréhensibles, et assure une prise en charge attentive et effective des signalements. L’INSA Toulouse applique une politique de tolérance zéro vis-à-vis de ces comportements et prendra toutes les mesures nécessaires pour y répondre.

L’INSA Toulouse a donc déployé à cette fin un dispositif de signalement, pour venir en aide aux victimes de situations de :

• harcèlements ;
• violences sexuelles et/ou sexistes ;
• discriminations ;
• actes de violence, atteintes à l’intégrité physique, menaces, actes d’intimidation.

Ainsi tout personnel ou étudiante et étudiant de l’INSA, témoin ou victime, peut effectuer un signalement sur la plateforme dédiée : https://insa-toulouse.besignal.com

Le signalement sera alors traité par l’un·e des référent·es principaux·ales. Il est possible de faire un signalement anonyme. La personne qui prendra en charge le signalement en informera la cellule de veille.

La cellule de veille se réunit tous les quinze jours pour traiter les signalements reçus. Après étude du signalement, des actions dédiées et appropriées seront mises en œuvre.

La cellule de veille est composée de :

• Membres permanents :
  • Directeur général des services
  • Directrice des ressources humaines
  • Directrice SVEU
  • Gestionnaire de la plateforme de signalement
  • Service juridique
  • Référente égalité de genre
• Membres ponctuels sur sollicitation des membres permanents : médecin, infirmière, fonctionnaire sécurité défense, conseiller de prévention, assistante sociale, etc.

Si le signalement n’est pas anonyme, la cellule de veille proposera un plan d’accompagnement (aménagements de la vie scolaire, accompagnement psychologique, information sur les voies de recours juridiques, aide d’urgence sociale ou médicale, soutien au relogement d’urgence, orientation vers le service de médecine préventive ou une structure associative d’accompagnement, etc.) et fera éventuellement des recommandations à la direction pour le suivi du signalement.

L’intéressé·e est informé·e du déroulé du suivi de son dossier par la personne référente qui l’aura pris en charge.

La cellule de veille informe la Directrice de l’INSA et formule des recommandations. Les recommandations possibles sont notamment les suivantes :

• Entretien avec la personne auteure des violences via le Directeur Général des Services et/ou la Directrice des Ressources Humaines et rappel à la règlementation ;
• Prendre des mesures d’aménagement de scolarité, des mesures conservatoires (arrêté d’interdiction d’accès aux locaux…) ou des mesures de protection (dont protection fonctionnelle pour les agents) ;
• Déclencher une procédure disciplinaire à l’INSA ou informer l’établissement en charge de l’auteur (personnel ou étudiant) si ce n’est pas l’INSA ;
• Diligenter une enquête administrative pour établir la matérialité des faits ;
• Informer le rectorat et/ou solliciter son appui ;
• Procéder à un signalement au procureur de la République le cas échéant.

Les membres du dispositif de signalement sont soumis au secret professionnel (article L 121-6 du code général de la fonction publique) et à l’obligation de discrétion professionnelle (article 121-7 du code général de la fonction publique).

Ce dispositif vient en complément de la cellule d’écoute.

Si vous ne souhaitez pas signaler auprès de l’INSA, vous pouvez contacter :

• Le 3919, numéro national de téléphone gratuit et spécialisé de signalement des violences faites aux femmes, qui garantit votre anonymat
• Le 116 006, un numéro unique pour toutes les victimes, quel que soit le type d’agression ou de préjudice ou victimes @ france-victimes.fr
• En cas d’urgence, le 17, ou par SMS au 114. Le 115 pour un hébergement d’urgence via le SAMU social
• La plateforme de signalement des violences sexistes et sexuelles du gouvernement
• En cas de discriminations, vous pouvez saisir le Défenseur des droits ou vous informer sur le dépôt de plainte