Conseils
et commissions
Les instances
Pris en application du code de l’éducation, les statuts des Instituts Nationaux des Sciences Appliquées, Établissements Publics à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel, prévoient l’existence de plusieurs instances.
Les INSA sont administrés par un conseil d’administration assisté par un conseil scientifique et un conseil des études. Ils sont dirigés par un directeur lui-même assisté d’un comité de direction associant les directeurs de centres et départements de formation de l’école. Plusieurs comités ou conseils sont également consultés par la direction dans leurs domaines d’intervention respectifs.
Les conseils et la direction
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION (CA)
Le Conseil d’Administration détermine la politique générale de l’établissement. Il comprend 36 membres répartis comme suit :
- 12 personnalités extérieures à l’établissement, dont l’une préside le Conseil
- 16 représentants des personnels (6 représentants des professeurs des universités et assimilés, 6 représentants des autres enseignants et assimilés et 4 représentants des personnels BIATSS)
- 8 représentants des étudiants inscrits à l’INSA.
Présidente du CA : Valérie Patron
LE CONSEIL SCIENTIFIQUE (CS)
Le Conseil Scientifique est consulté sur les orientations des politiques de recherche, de documentation scientifique et technique, ainsi que sur la répartition des crédits de recherche. Il est présidé par le Directeur. Il comprend 27 membres (26 membres élus ou désignés + le directeur) répartis comme suit :
- 6 personnalités extérieures à l’établissement
- 17 représentants des personnels
- 3 représentants des étudiants inscrits en doctorat.
Vice-président du CS : Thierry Monteil
LE CONSEIL DES ÉTUDES (CE)
Le conseil des études de l’INSA est consulté sur les orientations de la politique de formation et de vie étudiante. Il est présidé par le Directeur et désigne un vice-président étudiant du CE. Il comprend 33 membres (32 membres élus ou désignés + le directeur) répartis comme suit :
- 4 personnalités extérieures à l’établissement
- 16 représentants des personnels (5 représentants des professeurs des universités et assimilés, 5 représentants des autres enseignants et assimilés et 3 représentants des personnels BIATSS)
- 12 représentants étudiants.
Vice-présidente du CE : Claude Baron – Vice-président étudiant du CE: Quentin Leroi
LES CONSEILS DE DÉPARTEMENTS ET DE CENTRES
Les Conseils de Départements et Centres (un par département et centre) déterminent la politique du département dans le cadre de la politique de l’établissement fixée par le Conseil d’Administration et en cohérence avec celle-ci. Chaque conseil est présidé par le directeur de département ou de centre.
- Dans les départements de spécialités, sont élus pour 3 ans : 8 enseignants, 3 BIATSS. Sont élus pour 1 an : 6 représentants des usagers ainsi que les étudiants.
- Au STPI, sont élus pour 3 ans : 10 enseignants et 3 ITRF. Sont élus pour 1 an, 10 représentants des usagers.
- Dans les centres, sont élus pour 3 ans : 5 enseignants, 2 ITRF et 6 étudiants.
LA DIRECTION : LE DIRECTEUR ET LE COMITE DE DIRECTION
Le directeur assure, dans le cadre des orientations définies par le conseil d’administration, la direction et la gestion de l’INSA. Il assiste aux réunions du conseil et lui rend compte de sa gestion. Il est nommé pour une durée de 5 ans renouvelable une fois, sur proposition du conseil d’administration, par arrêté du ministre chargé de l’enseignement supérieur. Il nomme les directions fonctionnelles en charge des grands secteurs d’activités de l’établissement ainsi que les directions de centres et départements de l’école.
Il est assisté d’un comité de direction composé des directeurs de département et centre ainsi que des directions fonctionnelles, du directeur général des services et de l’agent comptable.
Les conseils de services
LE CONSEIL DOCUMENTAIRE (POUR LE SCD BIB’INSA)
Dans le cadre du service commun de la documentation (SCD) Bib’INSA, il élabore des propositions en ce qui concerne la politique documentaire de l’établissement. Présidé par le directeur de l’INSA, il comprend notamment des représentants de tous les usagers de la Bib’INSA et des ses personnels.
LE CONSEIL STRATÉGIQUE DES SERVICES NUMÉRIQUES (C2SN)
Le C2SN est l’organe de pilotage des services numériques. Il permet d’anticiper, de prioriser et de suivre les besoins en services numériques des utilisateurs de l’établissement et il est chargé de proposer la politique des services numériques de l’INSA au CA en concordance avec le projet d’établissement.
Il est présidé par le Directeur de l’INSA, un élu des différents conseils ainsi que le vice-président étudiant du CE, un représentant de chaque département ainsi que des agents du Centre des services numériques (CSN).
LE CONSEIL DU SAIC
Le conseil du service des activités indistrielles et commerciales (SAIC) de l’INSA est saisi de toute question relatives à ce service. Il est présidé par le directeur de l’INSA et comprend des représentants de toutes les parties prenantes du SAIC et des ses personnels.
Les Commissions
LE COMITE SOCIAL D’ADMINISTRATION (CSA)
Le comité social d’administration, instance consultative unique de dialogue social issue de la fusion des comités techniques (CT) et des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), est chargé de l’examen des questions collectives de travail ainsi que des conditions de travail au sein de l’établissement. Une formation spécialisée du CSA est saisie des questions relatives à la sécurité et aux conditions de travail.
LA COMMISSION PARITAIRE D’ÉTABLISSEMENT (CPE)
La CPE est composée paritairement de représentants de l’établissement et de représentants des personnels titulaires. Son rôle est modifié par la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique. Sont de sa compétence les décisions individuelles (refus de titularisation, refus de temps partiel, refus de formation). Les CPE n’ont plus de compétences sur les mutations, mobilités, promotions et avancements qui seront étudiés en amont dans le cadre des lignes directrices de gestion.
LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE (CCP) À L’ÉGARD DES AGENTS NON TITULAIRES
La CCP à l’égard des agents non titulaires est consultée sur les décisions individuelles relatives aux licenciements intervenant postérieurement à la période d’essai et aux sanctions disciplinaires autres que l’avertissement et le blâme.
Elle peut aussi être consultée sur toute question d’ordre individuel relative à la situation professionnelle des agents non titulaires exerçant dans leur champ de compétence.
LA COMMISSION D’ORGANISATION DES ÉTUDES (COE)
Elle s’intéresse à toutes les questions touchant à l’organisation de l’enseignement et des études au sein de l’établissement. Elle peut faire appel à des personnalités extérieures (experts) qu’elle associe à ses travaux lorsqu’elle le juge nécessaire.
Après appel à candidature y siègent :
- 1 responsable pédagogique de chaque département, du STPI et des 2 centres
- 4 étudiants.
Le renouvellement de la COE se fait en fonction des démissions et des départs. Il n’y a pas de durée de mandat.
LA COMMISSION SOCIALE
Fondée sur des valeurs de solidarité, la commission sociale de l’INSA Toulouse mobilise une partie des fonds de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC) afin de venir en aide aux étudiants de l’école qui rencontrent des difficultés financières.
Plusieurs commissions sont inscrites dans le calendrier universitaire. Après évaluation sociale, la commission sociale émet un avis au directeur pour l’attribution d’une aide ou d’un prêt social.
LA SECTION DISCIPLINAIRE
Le pouvoir disciplinaire à l’égard des enseignant(e)s-chercheur(se)s, enseignant(e)s et usagers est exercé en premier ressort par le conseil d’administration constitué en section disciplinaire.
AUTRES COMMISSIONS
D’autres commissions représentatives de la communauté insaïenne sont consultées par la direction pour rendre des avis sur différents sujets ou thématiques : commission des finances, commission des statuts, commission patrimoine…
Des questions ?
Direction Générale
des services
EN 1 Clic
Annuaire
ENT
Rejoindre
les équipes
Marchés publics
INSA Toulouse
135 avenue de Rangueil
31077 Toulouse cedex 4
Tél : 05 61 55 95 13
Fax : 05 61 55 95 00
Dans un souci d'alléger le texte et sans aucune discrimination de genre, l'emploi du genre masculin est utilisé à titre épicène.
Certes, « pour ceux qui ont été mis en lumière et exposés aux fortes secousses émotionnelles suscitées par leur participation aux JO de Paris, la reprise a parfois pu être difficile », reconnaît Laurence Duboscq, la responsable de la section sport-études, lorsqu’on l’interroge sur les résultats obtenus durant la saison précédente. Mais globalement, se réjouit-elle, « la dynamique des résultats est entretenue tant chez les athlètes confirmés que chez ceux qui se révèlent ».
Parmi les « confirmés » qui affichent encore de belles performances, et dont « un certain nombre se projette déjà sur les JO 2028 », figurent les beach volleyeurs qui concouraient aux JO de Paris en 2024 : Arnaud Gauthier-Rat, qui a remporté la médaille d'argent au challenger Alanya 2025 avec l'équipe de France, et Clémence Vieira, qui a décroché le titre de vice-championne d’Europe senior avec l’équipe de France. Toujours brillant aussi, Théo Faure, qui avait remporté la médaille d’or aux JO avec l’équipe de France de volley-ball, a réalisé une très belle saison dans le club où il évolue, le Top Volley Latina en Italie. Ce qui lui a valu d’être encore sélectionné en équipe de France et de disputer en septembre dernier le Mondial de volley masculin aux Philippines. Enfin, du côté des « anciens » qui ont encore performé, figure aussi le para nageur Ugo Didier, décoré également aux Paralympiques de Paris de 3 médailles (une d’or et deux d’argent) : celui-ci cumule, à l’issue de cette nouvelle saison, les titres de champion de France sur 100m dos et 200m 4 nages et a ramené, à l’issue de sa participation aux championnats du monde de Singapour fin septembre, 3 des 15 médailles françaises, en bronze, sur 200m 4 nages, 100m nage libre et 100m dos.
Des « révélations »
Du côté de ceux qui « se sont révélés », citons, au plus haut niveau de compétition, deux athlètes qui évoluent au canoë-kayak : Mattéo Zanni, sacré champion du monde en descente canoë sprint individuel dans les moins de 23 ans (U23) et 2e par équipe dans cette même discipline, et Corentin Georgeon, arrivé à la 8e place de ces mêmes championnats avec l’équipe de France. Dans les révélations s’illustrent aussi Enola Hochdoerffer, qui a fini 3e au championnat du monde par équipe au beach tennis après avoir réalisé une performance équivalente, toujours en équipe, au championnat d’Europe, ou encore Clémence Cadeac, une golfeuse qui vient d’être sacrée, en septembre, championne d’Europe amateur avec l’équipe de France.
Ce ne sont pas les seules étudiantes de la section sport-études à avoir brillé en championnats d’Europe. Alison Bernardi a raflé deux titres de championne d’Europe sur les épreuves de roller vitesse du 5 km à points et du 10 km à élimination, à Gross-Gerau en Allemagne et une médaille de bronze aux Mondiaux récemment. Sarah Brunel et Salome Degeorges ont décroché ensemble, dans l’épreuve d’aviron en deux de couple U23 femme, le titre de championnes de France. Et Alix Klewinski a fini 3e au championnat d’Europe universitaire de basket-ball. Cette liste n’est pas exhaustive et elle est complétée par celle des athlètes qui ont décroché des titres de champions de France, universitaires ou de grandes écoles comme Emma Charlet ou Cyann Galtier Vila en demi-fond, Simon Gresse en Aviron.
Mise en lumière régulière de sportifs et rencontres entre promotions pour 2025
Si tous ces étudiants doivent ces réussites sportives évidemment à leurs efforts et à leur ténacité, ils le doivent aussi aux dispositifs spécifiques mis en place par l’établissement pour les soutenir dans leur double projet, sportif et d’études. Et force est de constater, au regard des résultats, que ces dispositifs s’avèrent utiles. Une utilité perçue de plus en plus tôt, puisque la plupart des sportifs sollicitent dès la 1re année la mise en place d’un cursus aménagé pour réaliser, soit la 1re année d’études en 2 ans, soit les 2 premières années sur 3 ans. De même, environ 230 heures de tutorat sont dispensées chaque année par des enseignants et 55 étudiants ont pu en bénéficier cette année. « Deux dispositifs importants », estime la responsable de la section. « Car, en aménageant leurs premières années, les étudiants libèrent du temps pour s’entraîner, pour travailler mais aussi pour optimiser la récupération. Quant au tutorat, c’est également une ressource importante, car cet accompagnement personnalisé s’adapte au rythme du sportif et renforce ses acquis. »
La responsable de la filière entend donner vie à d’autres projets. D’abord organiser l’élection du sportif du semestre ou de la saison, afin de mettre en lumière les plus performants. Autre projet auquel elle tient : organiser une rencontre entre sportifs de toutes les promotions. But de l’opération ? « Créer davantage de liens et partager sur les problématiques communes », explique Laurence Duboscq. « Ce qui peut faire gagner du temps aux nouveaux entrants qui profiteront et s’inspireront de l’expérience de leurs aînés. »
Des « révélations »
Du côté de ceux qui « se sont révélés », citons, au plus haut niveau de compétition, deux athlètes qui évoluent au canoë-kayak : Mattéo Zanni, sacré champion du monde en descente canoë sprint individuel dans les moins de 23 ans (U23) et 2e par équipe dans cette même discipline, et Corentin Georgeon, arrivé à la 8e place de ces mêmes championnats avec l’équipe de France. Dans les révélations s’illustrent aussi Enola Hochdoerffer, qui a fini 3e au championnat du monde par équipe au beach tennis après avoir réalisé une performance équivalente, toujours en équipe, au championnat d’Europe, ou encore Clémence Cadeac, une golfeuse qui vient d’être sacrée, en septembre, championne d’Europe amateur avec l’équipe de France.
Ce ne sont pas les seules étudiantes de la section sport-études à avoir brillé en championnats d’Europe. Alison Bernardi a raflé deux titres de championne d’Europe sur les épreuves de roller vitesse du 5 km à points et du 10 km à élimination, à Gross-Gerau en Allemagne et une médaille de bronze aux Mondiaux récemment. Sarah Brunel et Salome Degeorges ont décroché ensemble, dans l’épreuve d’aviron en deux de couple U23 femme, le titre de championnes de France. Et Alix Klewinski a fini 3e au championnat d’Europe universitaire de basket-ball. Cette liste n’est pas exhaustive et elle est complétée par celle des athlètes qui ont décroché des titres de champions de France, universitaires ou de grandes écoles comme Emma Charlet ou Cyann Galtier Vila en demi-fond, Simon Gresse en Aviron.
Mise en lumière régulière de sportifs et rencontres entre promotions pour 2025
Si tous ces étudiants doivent ces réussites sportives évidemment à leurs efforts et à leur ténacité, ils le doivent aussi aux dispositifs spécifiques mis en place par l’établissement pour les soutenir dans leur double projet, sportif et d’études. Et force est de constater, au regard des résultats, que ces dispositifs s’avèrent utiles. Une utilité perçue de plus en plus tôt, puisque la plupart des sportifs sollicitent dès la 1re année la mise en place d’un cursus aménagé pour réaliser, soit la 1re année d’études en 2 ans, soit les 2 premières années sur 3 ans. De même, environ 230 heures de tutorat sont dispensées chaque année par des enseignants et 55 étudiants ont pu en bénéficier cette année. « Deux dispositifs importants », estime la responsable de la section. « Car, en aménageant leurs premières années, les étudiants libèrent du temps pour s’entraîner, pour travailler mais aussi pour optimiser la récupération. Quant au tutorat, c’est également une ressource importante, car cet accompagnement personnalisé s’adapte au rythme du sportif et renforce ses acquis. »
La responsable de la filière entend donner vie à d’autres projets. D’abord organiser l’élection du sportif du semestre ou de la saison, afin de mettre en lumière les plus performants. Autre projet auquel elle tient : organiser une rencontre entre sportifs de toutes les promotions. But de l’opération ? « Créer davantage de liens et partager sur les problématiques communes », explique Laurence Duboscq. « Ce qui peut faire gagner du temps aux nouveaux entrants qui profiteront et s’inspireront de l’expérience de leurs aînés. »