Objectifs
Partie 1 : Cet unité d'enseignement a pour objectif de faire travailler les étudiants en groupes projets sur des projets:
- en réponse à des enjeux sociétaux en coopération avec des associations (Formula Student, TIM, ...), des campus des métiers (CMQe MTI par ex.)
- innovants (nouveaux produits)
- interdisciplinaires (au moins 2 matières de 4ème et 5ème année)
Les élèves seront amener à travailler en autonomie et seront évaluer sur leur capacité à travailler en équipe et à proposer des solutions concrètes.
Partie 2 : Module de propriété intellectuelle et industrielle:
Ce module vise 5 objectifs majeurs :
1-Comprendre et Expliquer les Concepts Clés :
°Distinguer les différences majeures entre les propriétés intellectuelles et industrielles.
°Initier de manière autonome des démarches de protection en s'adressant aux interlocuteurs appropriés, en fonction de son activité inventive et de ses besoins de protection.
°Connaître les coûts et les limitations associés à ces démarches.
2- Décrire et Définir :
°Les différents types de protections disponibles.
°Le cadre juridique de chaque protection et les modalités d’application.
3-Comprendre les Stratégies de Protection :
°Les stratégies associées aux brevets, à la divulgation ou au secret.
°Les stratégies d’entreprise liées à la défense et à l’exploitation de la propriété industrielle, telles que la stratégie du « Pool Patent », la stratégie de Licence, la stratégie monopolistique, et la stratégie de la « fausse route ».
°Expliquer les avantages et inconvénients de chaque stratégie.
4-Identifier les Organismes de Protection :
°Connaître les grands organismes de protection et leurs rôles respectifs afin de s’orienter efficacement dans ses besoins de protection.
5-Initier les Démarches de Protection :
°Amorcer les démarches pour protéger une invention, une marque, un dessin, un modèle, un nom de domaine, un ouvrage, une composition musicale, un programme informatique, ou toute autre découverte.
°Connaître les délais, les coûts, ainsi que les limitations temporelles et géographiques associés à ces démarches.
Ce module vise à doter les étudiants des compétences nécessaires pour naviguer dans le domaine complexe de la propriété intellectuelle et industrielle, en leur fournissant les outils et les connaissances pour protéger efficacement leurs innovations et créations.
Pré-requis
Évaluation
L’évaluation des acquis d’apprentissage est réalisée en continu tout le long du semestre. En fonction des enseignements, elle peut prendre différentes formes : examen écrit, oral, compte-rendu, rapport écrit, évaluation par les pairs…
