Registre des actes administratifs

Les décisions et délibérations ayant un caractère réglementaire de l’INSA sont opposables aux tiers à compter de la date de leur publication dans le présent registre en ligne des actes.

Décisions réglementaires et délégations de signature

Délibérations du Conseil d’administration ayant un caractère réglementaire

élections

Renouvellement des conseils (Conseil d’Administration, Conseil Scientifique et Conseil des Études) – Scrutin du 31 mai 2022

Des questions
Sur les formations ?

Direction générale
des services

EN 1 Clic

INSA Toulouse
135 avenue de Rangueil
31077 Toulouse cedex 4
Tél : 05 61 55 95 13
Fax : 05 61 55 95 00

Dans un souci d'alléger le texte et sans aucune discrimination de genre, l'emploi du genre masculin est utilisé à titre épicène.