Registre des actes administratifs
Les décisions et délibérations ayant un caractère réglementaire de l’INSA sont opposables aux tiers à compter de la date de leur publication dans le présent registre en ligne des actes.
Décisions réglementaires et délégations de signature
Délibérations du Conseil d’administration ayant un caractère réglementaire
Année 2023
Année 2022
- Délibérations du Conseil d’Administration du 15 décembre 2022
- Délibérations du Conseil d’Administration du 24 novembre 2022
- Délibérations du Conseil d’Administration du 6 octobre 2022
- Délibérations du Conseil d’Administration exceptionnel du 14 septembre 2022
- Délibérations du Conseil d’Administration du 16 juin 2022
- Délibérations du Conseil d’Administration du 14 avril 2022
- Délibérations du Conseil d’Administration du 8 mars 2022
- Délibérations du Conseil d’Administration Exceptionnel du 17 février 2022
- Délibérations du Conseil d’Administration Exceptionnel du 25 janvier 2022
Année 2021
Année 2020
- Délibérations du Conseil d’Administration du 26 novembre 2020
- Délibérations du Conseil d’Administration du 22 octobre 2020
- Délibérations du Conseil d’Administration du 17 septembre 2020
- Délibérations du Conseil d’Administration du 18 juin 2020
- Délibérations du Conseil d’Administration Exceptionnel du 30 avril 2020
- Délibérations du Conseil d’Administration du 12 mars 2020
élections
Renouvellement des conseils (Conseil d’Administration, Conseil Scientifique et Conseil des Études) – Scrutin du 31 mai 2022
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Dans un souci d'alléger le texte et sans aucune discrimination de genre, l'emploi du genre masculin est utilisé à titre épicène.
